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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DESIGN
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TERRE DESIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DESIGN
TERRE DESIGN, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3531414
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2027
TERRE DESIGN de TERRE DESIGN

Présentation de la marque TERRE DESIGN

Déposée le 16 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DESIGN domicilié(e) 27 RUE DUCOUEDIC - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 311 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TERRE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DESIGN arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

TERRE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES ET FONCTION


TERRE DESIGN, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 27 RUE DUCOUEDIC - 75014 - PARIS - France - SIREN 500311667


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661205 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06

Meubles, meubles de bureau, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de meubles non métalliques, meubles métalliques, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, étagères de bibliothèque, roulettes de meubles non métalliques, mobilier scolaire, armoires, bancs (meubles), coffrets (meubles), fichiers (meubles), jardinières (meubles) ; glaces (miroirs), cadres ; mobiliers, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figures en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, décorations en matières plastiques pour aliments ; stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), vannerie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; décoration de vitrines ; diffusion (distribution) d'échantillons ; vente aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers.

Architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; stylisme (esthétique industrielle).